Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.ptaoceane.fr sont :
PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE
Numéro de SIRET : 84919876700022 - APE 9499Z
Responsable éditorial : Claire PONTY, coordinatrice
Site du Havre - Siège
Bâtiment 4
164 rue Florimond Laurent
76610 LE HAVRE
Téléphone : 02 35 41 60 12
Email : thomas.hauchecorne@ptaoceane.fr
Site Web : www.ptaoceane.fr
AZ Network
40 rue Ampère 61000 ALENCON
Site Web : www.aznetwork.eu
Digital initiative
31 rue Arthur Rimbaud
Immeuble Amphypolis II
Bâtiment D
21000 DIJON
Site Web : www.digital-initiative.com
www.ptaoceane.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc… ) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… de dernière génération mis-à-jour.
Les mentions légales ont été générées sur le site "générateur de mentions légales pour site internet gratuit" www.generateur-de-mentions-legales.com, offert par www.welye.com.
La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE , et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le site internet de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction le site internet de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L'ensemble des activités de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.ptaoceane.fr
La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE s’efforce de fournir sur le site www.ptaoceane.fr des informations aussi précises que possible.
Les renseignements figurant sur le site www.ptaoceane.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.ptaoceane.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse thomas.hauchecorne@ptaoceane.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE.
La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc).
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.ptaoceane.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.ptaoceane.fr
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre fonction, le nom de votre structure, votre adresse électronique, l’adresse postale de la structure, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "contact", "formulaire de demande d'adhésion", "lettre d’info".
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée, ces formulaires précisent notamment la finalité, les destinataires, les données obligatoires et celles facultatives, seules les premières sont nécessaires pour satisfaire vos demandes. A défaut, de renseignement des champs obligatoires, la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE, ne pourra pas répondre à vos demandes.
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site.
Vous pouvez exercer vos droits par courriel à l’adresse thomas.hauchecorne@ptaoceane.fr
Un cookie est un petit fichier texte déposé par votre explorateur sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Sur son site Internet, la PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE utilise des cookies :
Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :
Voir aussi sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs
©à minima le nom de l'auteur
Toute reproduction ou reprise des photos et illustrations issues de ce site est interdite. La PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI OCEANE s'est acquittée des droits d'utilisation des visuels pour son propre usage.